Arrêtés

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Arrêté usage de l'eau
Arrêté usage de l'eau Préfecture.pdf
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Annexe
Annexe 12 arrêté de l'eau Préfecture.pdf
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Arrêté circulation alternée pour permettre les travaux de déploiement de la fibre optique.
Arrêté circulation alternée .pdf
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Arrêté élection municipale partielle
arreté election municipale partielle.pdf
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Travaux avec empiètement de la chaussée sur la route principale
arrête travaux avec empietement sur Rou
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élection municipale partielle
arrêté convocation des électeurs en vue
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Circulation et stationnement interdit place Bootzheim le dimanche 20 Août
circulation et stationnement interdit pl
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Arrêté travaux RD6 du 24/07/2023 au 24/10/2023
Trvx RD6 du 24.07 au 24.10.23.pdf
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Arrêté stationnement interdit parking du moulin
arrete stationnement interdit.pdf
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Arrêté stationnement interdit brocante du 15 août.
arrête stationnement brocante.pdf
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Stationnement interdit place du 19 mars 1962 du 13/07 20h00 au 15/07 8h00
arrete stationnement interdit .pdf
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Stationnement interdit du 07/08/2023 au 09/08/2023
stationnement interdit route de la côte
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Arrêté préfectoral du 26 juin 2023
Arrêté préfectoral du 26 juin 2023 interdisant le remplissage et la vidange des plans d’eau et réglementant la manœuvre de vannes et celle des empellements sur les cours d’eau du département de la Dordogne.
AP_manoeurvre-de-vannes_20230626.pdf
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Circulation alternée manuellement sur une partie du chemin de Timothée le 21/07/2023
arrêté de circulation.pdf
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Accès dans les propriétés privées - Atl
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Réglementation concernant la manoeuvre des vannes et des empellements sur les cours d'eau du département de la Dordogne.
AP-interdiction-manoeuvre-de-vanne et em
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Arrêtés pour les Périmètres Délimités des Abords (PDA) - Château des Evêques et ancien cimetière de Plazac.
Remplace les rayons de 500 m autour des monuments historiques
Arrêté N°2420201222028 Plazac château de
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Arrêtés pour les Périmètres Délimités des Abords (PDA) - Château de Chaban.
Remplace les rayons de 500 m autour des monuments historiques
Arrêté N°2420201222036 PDA St-Léon-sur-V
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INVENTAIRE FLORE SAUVAGE ET HABITATS NATURELS
Arrêté Préfète.pdf
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Règlement de la pêche en eau douce - Année 2021
Règlement de la pêche en eau douce - Ann
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Dates d'ouverture de la pêche en eau douce - Année 2021
Pêche en eau douce - Dates d'ouverture -
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Réglementation du brûlage des déchets verts
Lettre de la Préfecture brulage des déch
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